La mappe sarde
Qu’é sa co ?
Les XVIème et XVII ème siècles sont des périodes au cours desquelles, en Savoie, la perception de l’impôt est particulièrement confuse. Victor Amédée II, roi de Piémont Sardaigne, conscient de l’anarchie de ces levées d’impôts dont l’origine est médiévale et imprécise, impose une remise en ordre fiscale qui cherche à établir une estimation juste des biens fonciers par catégories et par biens. Dans la foulée est décidée l’élaboration d’un cadastre détaillé.
L’édit du 9 avril 1728 ordonne la mensuration générale de la Savoie.
Immense gageure pour l’époque !
L’innovation principale est l’élaboration des « mappes », (cartographie généralisée des parcelles de toutes les communes). Commencé en 1730 et achevé en 1738, ce relevé concernera 638 communes qui seront cadastrées dans le détail. Celle de Chamonix sera la plus grande de toutes.
20 équipes sillonnent tout le territoire. Chaque équipe est composée de :
1 géomètre : il dessine les parcelles, les arbres, les biens …
1 métreur : il mesure les propriétés.
1 estimateur (il estime la valeur du bien). Il est aidé d’un indicateur (seul personnage local autorisé, sa présence est nécessaire pour donner des informations sur les lieux.)
La mappe est composée de :
** Un plan cadastral dessiné à l’échelle de 1/2372. C’est à dire 1 mm=2m372. C’est un rouleau de papier entoilé portant le dessin en couleurs de toutes les parcelles (avec n° d’ordre), des chemins, des cours d’eau, des arbres, etc…
** Un registre des parcelles appelé « livre de géométrie » qui répertorie chaque parcelle, le nom du propriétaire et l’étendue du bien
** Un second registre appelé « livre d’estime » qui donne le degré de « bonté » (c’est à dire la productivité) de chaque terrain.
Le tout est envoyé à Chambéry. Des « calculateurs » sont alors chargés de fixer pour chaque parcelle la valeur foncière et le montant de l’imposition.
De ces deux registres on rédige la « tabelle préparatoire » qui est alors mise en consultation dans chaque commune afin que chacun puisse faire état de ses réclamations. Les habitants disposent d’une quinzaine de jours pour contrôler plan et registres. Réclamations inscrites dans un registre appelé « cotes à griefs »
Puis tout retourne encore une fois à Chambéry ou l’on établit la synthèse de toutes les informations rassemblées dans un ouvrage final la tabelle.
Ces tabelles sont des registres où se trouve le nom des propriétaires par ordre alphabétique, et leur condition (noble, ecclésiastique, bourgeois, laboureur…),
Le numéro de la parcelle,
La nature de cette parcelle (champ, maison, alpages, murger..),
Le nom du lieu dit,
Le degré de bonté chiffré de 0 à 3 (de bonne terres à mauvaises),
La superficie,
Les frais de culture (déduits des revenus),
Son estimation et sa taille (pour l’impôt).
Dans chaque commune est alors établi un cahier de mutation donnant les informations des changements de propriétaires, de propriétés, de valeurs, Le cadastre se heurte bientôt à la difficulté de suivre les mutations foncières malgré le travail de fourmi réalisé par les secrétaires de mairie.
Il n’est reste pas moins que la mappe donne une vue géographique très précise des parcelles et des confins. Elle resta jusqu’en 1852 le seul instrument de référence pour les limites de parcelles.